Belgian Franches-Montagnes Association

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Organisation d'élevage

 

Ci dessous vous trouverez le règlement d'organisation de l'élevage :

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I. Statuts

Art. 1 Nom, forme juridique, siège, exercice comptable

Art. 2 But

Art. 3 Qualité de membre

Art. 4 Acquisition de la qualité de membre

Art. 5 Responsabilités et engagements de la Fédération

Art. 6 Droits et obligations des membres

Art. 7 Extinction de la qualité de membre

Art. 8 Organes de la Fédération

Art. 9 L'assemblée des délégués

Art. 10 Comité

Art. 11 La direction

Art. 12 La gérance

Art. 13 Les commissions techniques

Art. 14 L'organe de contrôle

Art. 15 Finances

Art. 16 Arbitrage Art.

17 Dispositions finales ANNEXE I Cotisations des membres et émoluments

 

 
 

 

II. Programme d'élevage

Art. 1 Préambule

Art. 2 Le but d'élevage et sa définition

Art. 3 Méthode d'élevage

Art. 4 Utilisation pour l'élevage

Art. 5 Effectif de la population d'élevage

Art. 6 Détermination de la valeur d'élevage et sélection

Art. 7 Approbation des étalons

 

 
 

 

III. Règlement du livre généalogique

Art. 1 Subdivision du Livre généalogique et inscription au Livre généalogique

Art. 2 Inscription des étalons [Section Race pure]

Art. 3 Inscription des juments [Section Race pure]

Art. 4 Tenue du Livre généalogique

Art. 5 Identification

Art. 6 Confirmation de l'identité

 

 
 

 

IV. Règlement sur l'approbation des étalons

Art. 1 Objet

Art. 2 Conditions d'admission à la sélection

Art. 3 Ascendance

Art. 4 Processus d'approbation

Art. 5 Appréciation du modèle et des allures

Art. 6 Examen clinique

Art. 7 Test en station (TES) et test de comportement (TC)

Art. 8 Epreuve combinée FM

Art. 9 Sport (Promotion CH ou épreuve officielle FSFM / FSSE)

Art. 10 Appréciation de la descendance des étalons

Art. 11 Inscription des étalons dans les classes du stud-book

Art. 12 Appréciation des éleves-étalons

Art. 13 Coûts et assurances

Art. 14 Abrogation de la réglementation en vigueur

Art. 15 Entrée en vigueur

Art. 16 Dispositions transitoires ANNEXE I Examen clinique